Conditions d'Utilisation

Horizon Exquis est une plateforme numérique dédiée aux arts culinaires, proposant :

• Des recettes de cuisine premium créées par des chefs professionnels
• Des livres de cuisine numériques spécialisés
• Une communauté d'amateurs de gastronomie
• Des outils de planification de repas et listes de courses

Conditions d'inscription :

• Être âgé d'au moins 16 ans (consentement parental requis pour les mineurs)
• Fournir des informations exactes et à jour
• Vérifier votre adresse email
• Accepter ces conditions d'utilisation

Responsabilités du compte :

• Maintenir la confidentialité de vos identifiants
• Vous êtes responsable de toutes les activités sur votre compte
• Signaler immédiatement tout usage non autorisé
• Un seul compte par personne physique

Types de contenu :

Conditions d'achat :

• Les prix sont indiqués en euros TTC
• Paiement sécurisé par carte bancaire ou services agréés
• Accès immédiat après paiement confirmé
• Pas de remboursement sauf défaut technique avéré
• Licence d'usage personnel non-commercial

Droits de Horizon Exquis :

• Toutes les recettes premium sont protégées par le droit d'auteur
• Les photos, vidéos et illustrations sont notre propriété exclusive
• La marque "Horizon Exquis" et les logos sont déposés
• Le code source et l'interface utilisateur sont protégés

Droits des créateurs :

• Les chefs conservent leurs droits moraux sur leurs créations
• Attribution obligatoire lors de toute citation autorisée
• Partage des revenus selon accords individuels

Nos engagements :

• Disponibilité du service 99% du temps (hors maintenance programmée)
• Sécurité des données personnelles et bancaires
• Qualité et exactitude des recettes publiées
• Support technique dans les meilleurs délais

Limitations de responsabilité :

• Horizon Exquis ne saurait être tenu responsable d'allergies alimentaires
• Vérifiez toujours les ingrédients selon vos restrictions alimentaires
• Les résultats culinaires peuvent varier selon les équipements et techniques
• Nous ne garantissons pas l'absence d'interruptions de service

Motifs de suspension :

• Non-respect des présentes conditions
• Activité frauduleuse ou tentative de piratage
• Partage non autorisé de contenu premium
• Comportement abusif envers la communauté
• Défaut de paiement

Procédure :

1. Avertissement par email avec délai de correction
2. Suspension temporaire en cas de récidive
3. Résiliation définitive pour violations graves
4. Droit de recours via notre service réclamations

Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige :

1. Médiation amiable : Contactez notre service réclamations
2. Médiation de la consommation : Via la plateforme RLL (règlement en ligne des litiges)
3. Juridiction compétente : Tribunaux de Paris pour les professionnels
4. Consommateurs : Tribunaux du domicile du défendeur

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment :

• Notification par email 30 jours avant l'entrée en vigueur
• Publication de la nouvelle version sur cette page
• Possibilité de refuser les modifications en fermant votre compte
• Poursuite de l'utilisation = acceptation des nouvelles conditions